Une fois n’est pas coutume et cela ne concerne que la chambre disciplinaire nationale d’appel en ce qu’elle a réformé une décision « exotique » d’une CDPI
je peux en parler d’autant plus simplement que la décision est publique et a été jugée jusqu’au Conseil d’État.
D’ailleurs on peut en lire les « effets » dans « la République du centre » du 22 mai dernier, c’est dire … A noter que les journalistes, toujours très bien informés (?!) on localisé ces faits au niveau du département de la Vienne ! Alors qu’il s’agit de la gestion de la région Poitou Charente
Refaisons donc l’historique avec l’aide du témoignage vécu d’un de nos amis :
il y a quelques années ont été créés les conseils régionaux de l’ordre dont celui du Poitou Charente . Immédiatement, par le fait (du prince ou du hasard) ont été élus président le docteur D et secrétaire général le docteur B (cité dans le journal). D’emblée l’harmonie n’est pas au rendez-vous et le département de la Charente déserte la région.Au fil des ans un modus vivendi genre « guerre froide » semble se dessiner . Puis arrive la loi de regroupement de régions , en l’occurence Poitou-Charentes avec l’Aquitaine et le Limousin.
Du coup l’équipe au pouvoir (toujours la même depuis la création) doit rendre ses comptes. Et c’est là que des soucis apparaissent avec la présence d’un trou budgétaire d’au moins 100 000 euro.Ce qui laisse pantois, entre-autre les charentais …
Une enquête est diligentée mais gênée car la comptabilité informatique a été effacée suite à une « erreur de manipulation » par le docteur B. Mais comme en matière numérique rien ne disparaît un spécialiste reconstitue tout cela.
Et le CNOM , traumatisé sans doute par la cour des comptes, saisit la CDPI pour action fautive (effacement des données et en annexe une certaine « fantaisie » dans la gestion des deniers de la cotisation des confrères)
La CDPI, en son jugement, relaxe tout le monde et sanctionne le CNOM.
Le CNOM fait appel et là, surprise, tout le monde est condamné avec des peines allant de 2 ans pour l’ancien président à 3 ans pour le docteur B .
Les sanctionnés s’étant pourvus en conseil d’état, ces sanctions sont confirmées, définitives et de surcroit publiques au vu de la presse .
La morale est donc sauve (et c’est tant mieux !), mise à part le discrédit sur l’institution qui se reflète des articles journalistiques .
Il ne me reste plus qu’a tirer « la flèche du Parthe » que l’on est en droit d’attendre : le docteur B est un enseignant universitaire de la médecine générale , est-il en droit de le rester ?
Bon en fait, je reconnais que cette réflexion est d’une méchanceté inouï, et « on ne tire pas sur une ambulance ».
Donc je n’irai pas regarder ce détail .
Bien au contraire , je terminerai par des mots encourageants : en effet, une fois son purgatoire passé il n’aura qu’a suivre l’exemple de l’ancienne trésorière de cette région (relaxée …) et de l’ancien vice président ,en bonne place pour une belle promotion nationale en supplément de ses prestigieux postes régionaux (pas inquiété lui aussi…)
Sic transit gloria mundi