Blog

La chambre disciplinaire de première instance est le premier contact du public (médecin ou non) avec la juridiction disciplinaire de l’Ordre des Médecins .

Jusque là les différentes parties ont eu affaire aux conseillers ordinaux « de base », pour les relations diverses et la réunion de conciliation. Ils ont constaté un certain formalisme réglementaire accompagné d’une volonté de rigueur, dans l’analyse de la situation aux yeux de l’Éthique, telle qu’ils la conçoivent et la vivent. Donc un « paternalisme » souvent empathique mais plein de rigueur et de respect envers la législation, avec une volonté d’explications claires sur le « pourquoi » et le « comment ».

A la CDPI tout change ! Et à mon sens pas en bien …Le « juridisme » prends la main dans tout son rigoureux aveuglement.

Tout d’abord il est expliqué que la procédure est écrite.

OK donc on écrit. Mais il est dit aussi qu’il faut venir à l’audience pour s’expliquer oralement .

Alors écrit ou oral ? Hé bien écrit en définitive car tout ce qui est dit à l’audience n’est pas pris en compte !…???

Ensuite vous ne voyez quasiment personne avant une audience à la date très fantaisiste : si c’est poussé par une ARS c’est dans le mois qui suit le dépôt de la plainte si c’est un dossier plus complexe alors il faut attendre « un certain temps » (de plusieurs mois à plusieurs années) Ce sans aucune visibilité ni aucun renseignement possible sur le destin de ces dossiers

Je pose ce constat pour dire tout le mal que cela fait à notre institution.

Ce phénomène que je perçoit (a tort ?) comme totalement cynique, méprisant et décalé du terrain, est une illustration parfaite de l’erreur de casting institutionnel

Tout d’abord le mode d’élection des assesseurs au 3ème degrés, est une porte largement ouverte aux « copinages » et autres « entrismes » néfastes par excellence.

Ensuite le manque de culture de l’éthique, du code de la santé publique, des concepts de moralité et autres , indispensables à une médecine humaine et reconnue interpelle

Tout cela se sent au quotidien, dans le florilège très éclectique ( pour ne pas dire confinant à l’absurde) des décisions rendues, tant au niveau des attendus que des résultats

Le taux de réformation de ces décisions en appel, est à ce sujet assez révélateur (a comparer avec d’autres juridictions), de même le taux d’absence de recours devant des sanctions considérées comme « sans importance » type avertissement est aussi intéressant à regarder

Aussi pourquoi rien n’est ni évalué, ni critiqué, ni même contrôlé, au niveau fonctionnement, par des procédures internes de l’institution Ordinale ?

Le Conseil National est très exigeant et rigoureux pour tout ce qui concerne le fonctionnement des départements, et entre autres leurs finances et tout autre sujet. La main de fer dans un gant d’acier des procédures de contrôle interne est bien connu des Ordinaux Départementaux.

Par contre dès qu’il s’agit de Région et/ou de disciplinaire , le gant de velours et le “feutré” sont de rigueur .Et tout est permis , vu de l’extérieur… Ils sont donc par essence parfaits …(étonnant , non ?)

Je sais que des études ont été faites par des universitaires sur la justice ordinale , avec des points de vue assez sévères , pourquoi n’en tire-t-on pas des enseignements ?

Pour faire bref les CDPI sont un facteur de naufrage de l’institution Ordinale.

Alors la question est posée :  va-t-on remédier à ce fiasco organisationnel et institutionnel,  ou laisser sombrer la totalité de la crédibilité de l’Ordre et ainsi l’institution au non d’une prétendue fidélité à une procédure remontant à « Cro Magnon » ?